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4 juin 2011 6 04 /06 /juin /2011 12:08

Par Damien Viguier
Avocat - Docteur en droit

Lire cet article sur le site du Cabinet

Tous les anthropologues savent que dans les sociétés traditionnelles l’entrée du profane dans le monde des initiés s’accomplit en vertu d’un rite de passage. Mais ils feraient bien de se pencher sur une curieuse conception de l’initiation, propre au monde des spéculateurs en bourse, conception qu’ils trouveront développée dans un arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation en date du 27 janvier 1998 (Bull. civ. IV, n° 41, Rapport de la Cour de cassation, p. 251, Gaz. Pal. 1999.1. Somm. 102, obs. S. Piedelièvre).

 

Le titulaire d’un compte de dépôt de titres avait, par l’intermédiaire de sa banque, pratiqué des opérations boursières, à découvert, sur le marché à terme, en spéculant sur les variations du cours de l’or. Son activité s’était bien déroulée pour lui pendant vingt quatre mois (de juillet 1980 à juin 1982), avant qu’il ne subisse des pertes, quatre mois durant (de juillet 1982 à octobre 1982), et que la banque ne l’assigne en paiement du solde débiteur de son compte.

 

Le TGI et une première Cour d’appel avaient accueilli la demande de la banque, et, après cassation, l’arrêt de la Cour de renvoi (Angers, 14 mai 1993) faisait l’objet du pourvoi présenté par notre spéculateur. On sait que les banques sont tenues d’informer leurs clients des risques encourus dans les opérations spéculatives sur les marchés à terme. Mais l’on sait aussi qu’elles n’y sont plus obligées lorsque le client a connaissance du risque. La discussion roulait sur cette connaissance par l’intéressé : était-il profane ou averti ?

 

Le spéculateur malheureux plaidait l’ignorance de risques dont il n’avait en fait jamais été informé par la banque. Celle-ci (et aussi la Cour d’appel d’Angers) ne niait pas ce dernier point, mais elle estimait que l’intéressé avait acquis durant la période faste de deux ans une solide expérience de la bourse et du risque qui la déchargeait de son devoir d’information, sauf au spéculateur à prouver une faute caractérisée, un mauvais conseil ou un refus de conseil de sa part. Ce à quoi le spéculateur répliquait que s’était préalablement à ces opérations, en juillet 1980, qu’il aurait dû être mis en garde et informé des risques encourus.

 

La Cour de cassation se range aux raisons de la banque, elle rejette donc le pourvoi dirigé contre l’arrêt de la Cour d’appel d’Angers. Autrement dit, le spéculateur, non informé au préalable, avait pris connaissance des risques en se formant sur le tas.

 

On peut légitimement se demander ce qu’il adviendrait d’une telle solution lorsque les ennuis commenceraient non pas deux ans mais six mois après le commencement des opérations. Ou même un mois. Quelle sera la durée nécessaire pour l’acquisition de cette « solide expérience » ? Et que dire du cas où les pertes seraient subies d’emblée ? Incontestablement, en ce cas la banque serait responsable. Mais alors, que faut-il penser de cette phase risquée et incertaine qui s’ouvre lorsqu’un profane s’initie par lui-même aux mystères de la spéculation boursière, sans avoir encore connaissance des risques qu’il court, faute d’en avoir été informé par son banquier ? Pour la banque, il faut souhaiter que les choses se passent bien tant que le client ne peut pas être considéré comme averti. Pour le client, au contraire, il faut espérer que si les choses doivent mal tourner, se soit le plus tôt possible. Curieuse conception de l’initiation que celle de cette société.

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Published by damienviguier.over-blog.com - dans Banque - change - bourse