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5 juin 2011 7 05 /06 /juin /2011 21:54

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1. Ouvrages généraux


Accurse, [Glossa in] Corpus iuris ciuilis iustinianei, Aureliae, 1625, 6 vol.
Aristote, Ethique à Nicomaque, trad. J. Tricot, Paris : Vrin, 1997.
    Organon, Les Premiers Analytiques, Paris : Vrin, 1992, t. 3.
    La poétique, trad. M. Magnien, Paris : Le livre de poche, 1990.
    La politique, trad. J. Aubonnet, Paris : Les belles lettres, 1960-1989, 5 vol.
Arnaud (A.-J.) (dir.), Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit, Paris : LGDJ, Bruxelles : E. Story-Scientia, 1988, v° Fiction.
Atias (C.), Les personnes. Les incapacités, coll. Droit fondamental, Paris : Puf, 1985.
    Epistémologie juridique, coll. Droit fondamental, Paris : Puf, 1985, 222 p. ; nouvelle édition refondue.
Aubert (J.-L.), Introduction au droit, coll. Que sais-je ?, 3ème éd., Paris : Puf, 1984.
Aubry (Ch.) et Rau (Ch.), Cours de droit civil français, 2ème éd., 5 vol., Strasbourg, 1839/46, 3ème éd., Paris, 1856, 4ème éd., 8 vol., Paris, 1867-1879, 5ème éd., par E. Bartin, 6ème éd., par P. Esmein, 7ème éd. par A. Ponsard.
Bachofen (J.J.von), Le droit maternel. Recherche sur la gynécocratie de l’antiquité dans sa nature religieuse et juridique, trad. fr. du Das Mutterrecht (1861) par E. Barilier, Paris : L’Age d’homme, 1996.
Bailly (A.), Dictionnaire Grec-Français, Paris : Hachette, 1906.
Barthélémy (J.), préface à Eléments de droit constitutionnel français et comparé, A. Esmein, 6ème éd., Paris : Sirey, 1914.
Bartole (S. de), In primam Digesti Novi Partem, Venetiis, 1567.
    In secundam Digesti Novi Partem, Venetiis, 1567.
Battifol (H.), Droit international privé, 5ème éd., Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1971, t. 2.
Baudry-Lacantinerie (G.) et Wahl (A.), Des successions (t. 8 du Traité théorique et pratique de droit civil), 3ème éd. avec la collaboration de A. Colin, Paris : L. Larose et L. Tenin, 1905, t.2.
Beaud (O.), préface de Schmitt (C.), Théorie de la Constitution, coll. Léviathan, Paris : Puf, 1993.
Beaumanoir (Ph. de), Coutumes de Beauvaisis, A. Salmon éd., Paris : Picard, 1970, 2 vol.
Bénabent (A.), Les obligations (vol. du Droit civil), coll. Domat-droit privé, 7ème éd., Paris : Montchrestien, 1999.
Benveniste (E.), Le vocabulaire des institutions indo-européennes, Paris : Les Editions de Minuit, 1969, 2 vol.
Bergel (J.-L.), Méthodologie juridique, Paris : Puf, 2001.
    Théorie générale du droit, 4ème éd., Paris : Dalloz, 2004.
Berriat Saint-Prix (F.), Manuel de logique juridique à l’usage des étudiants, des candidats de concours, des avocats, des magistrats et de tous ceux qui traitent des questions de droit. Guide pour les thèses de licence, de doctorat, de concours, 2ème éd., Paris : Cotillon, 1876.
Berriat Saint-Prix (J.), Précis du cours de législation, Grenoble : Allier, an XI-XII [1803-1804], 2 t.
    Précis d’un cours sur les préliminaires du droit, Grenoble : Allier, 1809.
    Histoire du droit romain, Paris : Nève, 1821.
    Cours de procédure civile, Paris : Nève, 1813, 2 vol.
Bertauld (A.), Questions pratiques et doctrinales de Code Napoléon, Paris : Cosse, Marchal, 1re série, 1869.
Beseler (G.), Die Lehre von den Erbverträgen , Göttingen: Dietrich, 1835, vol.1.
    Volksrecht und Juristenrecht, Leipzig: Weidmann, 1843.
    System des gemeinen deutschen Privatsrechts, 2ème éd., Leipzig: Weidmann’sche Buchhandlung, 1847, Berlin : Weidmann, 1866.
Beudant (C.), Les successions ab intestat, Cours de droit civil français publié par R. Beudant et Paul Lerebours-Pigeonnière, avec la collaboration de R. Le Balle, 2ème éd., Paris : Rousseau, 1936, t.5 bis.
Bluntschli (J.-C.), Théorie générale de l’état, trad. de Riedmatten (A.), Paris : Guillaumin, 1877 (2ème éd., 1881).
Bodin (J.), Exposé du droit universel, édition bilingue latin et fr. trad. L. Jerphagnon du Juris universi distributio, Paris : PUF, 1985.
Boistel (A.), Cours de droit commercial, Puf, 4ème éd., Paris, 1890.
    Théorie juridique du compte courant, Paris : E. Thorin, 1883.
    Cours de philosophie du droit professé à la faculté de droit de Paris, Paris, 1899, 2 vol.
Bonnecase (J.), Supplément au Traité th. et pr. de dt. civ. de Baudry-Lacantinerie, Paris : Sirey, 1928, t.4.
Bourjon (F.), Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, Paris : Grangé, 1770, t.1.
Brodeau (J.), La vie de maistre Charles Du Moulin… Paris, 1654.
Capitant (H.), Introduction à l’étude du droit civil, 5ème éd., Paris : Dalloz, 1916
    De la cause des obligations, 3ème éd., Paris : Dalloz, 1926.
    Les grands arrêts de la jurisprudence civile, Paris : Dalloz, 10ème éd. par Y. Lequette, 1984, 11ème éd., 2000, t.1.
Carbonnier (J.), Droit civil, coll. Thémis – Droit privé, Paris : Puf, de 2 à 5 vol, suivant les éditions. Nous avons cité en particulier : t.2 , Les biens et les obligations, 4ème éd., 1964, 823 p. / t.1 : Introduction à l’étude du droit et droit civil, 7ème éd., 1967, 800 p. ; Les obligations, 12ème éd. 1985 ; Les biens, 13ème éd., 1990 / t.4 : Les obligations, 21ème éd., 1998 ; Les personnes, 21ème éd., Paris, 2000.
    Flexible droit. Pour une sociologie du droit sans rigueur, 6ème éd., Paris : LGDJ, 1988.
Cassien (St J.), Institutions cénobitiques, trad. J.-C. Guy, Paris : Cerf, 1965.
Catala (P.), La réforme des liquidations successorales, 2ème et 3ème éd., Paris : Rép. Defrénois, 1982.
Chabot de l’Allier (G.-A.), Commentaire sur la loi des successions, 6ème éd., Paris, 1832, t.2, 1831, t.3; nouvelle éd., 1839.
Challaye (F.), Histoire de la propriété, coll. Que sais-je ? », 5ème éd., Paris : Puf, 1958.
Cicéron, De l’orateur, livre 1, trad. E. Courbaud, Paris : Les belles lettres, 1985, livre 1.
    De la divination, édition revue et corrigée, Paris : Les belles lettres, 2003.
    Topiques, trad. H. Bornecque, Paris : Les belles lettres, 1990.
    Traité des lois, trad. De Plinval, Paris : Les belles lettres, 1968.
Colin (A.) et Capitant (H.), Cours élémentaire de droit civil français, Paris : Dalloz, 1916, t.3 ; 1924, t. 3 ; 7ème éd. en collaboration avec L. Julliot de La Morandière, 1931, t.1, 1932, t.3.
Colomer (A.), Droit civil. Régimes matrimoniaux,10ème et 12ème éd., Paris : Litec, 2004.
Congar (Y.), L’Eglise de Saint Augustin à l’époque moderne, coll. Histoire des dogmes, Paris : Cerf, 1970.
Coquille (G.), Les Œuvres de Maître Guy Coquille, Paris, 1703, 2 t. en 1 vol.
Corbin (H.), Le paradoxe du monothéisme, Paris : L’Herne, 1981.
Cornu (G.) (dir.), Vocabulaire juridique, Association Capitant, 8ème éd., Paris : Puf, 2000.
Coulanges (F. de), La cité antique, Paris : Hachette, 1948.
Cozian (M.) et Viandier (A.), Droit des sociétés, 2ème éd., Paris : Litec, 1988.
Cujas (J.), Praestantissimi opera omnia in decem tomos distributa, Ed. nova Opera et Cura Caroli Annibalis Fabrot, 1658.
Dabin (J.), La technique de l’élaboration du droit positif, spécialement du droit privé, Bruxelles : éd. Bruylant ; Paris : Sirey, 1935.
Dagot (M.), Les règlements successoraux après la loi du 3 juillet 1971, 2ème éd., Paris : Litec, 1979.
David (R.), Les grands systèmes de droit contemporain, Précis Dalloz, 3ème éd., Paris : Dalloz, 1969.
De Lubac (H.), Corpus Mysticum. L’eucharistie et l’église au moyen âge, 2ème éd., Paris : Aubier, 1944, Paris, 1949.
Declareuil (J.), Rome et l’organisation du droit, Paris: La renaissance du livre, 1924.
Demante (A.-M.), Cours analytique de Code civil, 2ème éd., Paris : éd. Plon, Nourrit et Cie, 1883-96, t.1 et 3.
Demogue (R.), Les notions fondamentales du droit privé; essai critique pour servir d’introduction à l’étude des obligations, Paris : A. Rousseau, 1911.
Demolombe (C.), Cours de Code Napoléon, 2 éd., Paris : Auguste Durand, L. Hachette, 1860, vol. 10.
    Traité des successions, 5 t., vol. 13-17 du Cours de Code Napoléon, 1re éd. 1856-1860, 2ème éd. 1861-1863, 3ème éd. par Guillouard, Paris, 1866-1867 [t.3, 1867, t.5, 1867], 4ème éd., 1869-1870 [t.3, 1870], nouv. éd., 1880-1885.
Dernburg (H.), Pandekten, 5ème éd., Berlin: H. W. Müller, 1896-97.
Domat (J.) (1625-1696), Les loix civiles dans leur ordre naturel, Paris : Le Clerc, 1777.
Doneau (H.) (1527-1591), De jure civili, Norimbergae, 1801.
Donnier (M.), Voies d’exécution et procédures de distribution, 3ème éd., Paris : Librairies Techniques, 1993.
Donoso Cortès (J.) [1809-1853], Œuvres de Donoso Cortès, Paris : Vaton, 1858, 3 t. ; le t.3, 1859, contient une 2ème édition de l’essai, Le catholicisme, le libéralisme et le socialisme (reprint, D. Martin Morin, 1986, sans les notes des traducteurs).
    Essai sur le catholicisme, le libéralisme et le socialisme, Paris, 1851.
    Lettres et discours de M. Donoso Cortès, Paris : Lecoffre, 1850.
Droit et monnaie, Actes du colloque de l’Assoc. intern. de droit économique, 1988.
Dubouchet (P.), La pensée juridique avant et après le Code civil, 2ème éd., Lyon : L’Hermès, 1991.
Du Caurroy (A.-M.), avec la collaboration de E. Bonnier et J.-B.-P. Roustain, Commentaire théorique et pratique du Code civil, Paris : G. Thorel, 1848-1851, 2 vol.
Dufour (A.), dans ses notes à sa traduction de F. C. von Savigny, De la vocation de notre temps pour la législation et la science du droit, Paris : Puf, 2006.
Duguit (L.), Traité de Droit constitutionnel, 2ème éd., 1921, t.1, 3ème éd., t.1, Paris, 1927, t.2, Paris, 1928.
Dumézil (G.), Idées romaines, Paris : Gallimard, 1969.
Dumoulin (C.), Caroli Molinae, Opera quae extant omnia, Paris : Alliot et Clément, 1658, 4 vol. ; Omnia quae extant opera, Paris, 1681, 5 vol.
Du Pasquier (Ch.), Introduction à la théorie générale et à la philosophie du droit, Paris : Delachaux et Niestlé, 1988.]
Duranton (A.), Cours de droit français suivant le Code civil, 4ème éd., Paris, 22 vol. de 1825 à 1844 (vol. 12, 1844).
Engels, L’origine de la famille, de la propriété et de l’Etat, Moscou : Éditions du Progrès, 1884.
Esmein (P.), Radouant (J.), et Gabolde (G.), Obligations (vol. 7 du Traité pratique de droit civil français de M. Planiol et G. Ripert), 1re éd., Paris : LGDJ, 1931.
Evola (J.), Révolte contre le monde moderne, Bibliothèque L'Âge d'homme, Paris : les éditions de L'Homme, 1972.
Expilly (C.), Playdoyez, Lyon : Radisson, 1656.
Fassò (G.), Histoire de la philosophie du droit, trad. C. Rouffet, coll. Bibliothèque de philosophie du droit, Paris : LGDJ, 1976.
Fenet (P.-A.), Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, Paris : Videcoq, deux éditions : 1827 et 1836, 15 v. : t.1 et 2 (texte des divers projets), t.2 à 5 (observations du tribunal de cassation – t.2 - et des – 28 - tribunaux d’appel sur le projet présenté par la commission du gouvernement – t.3 à 5) et t.12 (discussions, motifs, rapports et discours relatifs aux titres 1 et 2 du livre 3 du Code).
Flour (J.) et Souleau (H.), Les successions (Droit civil I), coll. « U », Paris : Armand-Colin, 1re éd. 1982, 2ème éd., 1987, 3ème éd. 1991.
    – et Champenois (G.), Les régimes matrimoniaux, Paris : Armand Colin, 1995.
Fourastié (J.), La comptabilité, coll. Que sais-je ?, 17ème éd., Paris : Puf, 1988.
Frydman (B.), Le sens des lois. Histoire de l’interprétation et de la raison juridique, coll. « Penser le droit », Bruxelles : Bruylant-LGDJ, 2005.
Gaius, Institutes, trad. Reinach (J.), Paris : Les belles lettres, 1991.
Gaudemet (J.), Le droit canonique, Paris : Cerf, 1989.
Gény (F.), Méthode d’interprétation et sources en droit privé positif. Essai critique, préface R. Saleilles, 2ème éd., Paris : LGDJ, 1919, 2 t.
    Science et technique en droit privé positif, Nouvelle contribution à la critique de la méthode juridique, Paris : L. Tenin, 1914 et 1915, éd. 1921, 2 t.
Gierke (O. von), Volksrecht und Juristenrecht [Droit populaire et droit savant], Leipzig, 1843.
    System des gemeinen deutschen Privatrechts [Système du droit privé allemand], 2ème éd., Leipzig, 1847, 1866.
    Das Deutsche Genossenchaftrecht, Berlin: Weidmann, 1913, 3ème vol.
    Monographie de Johannes Althusius, Breslau : M. & H. Marcus, 1880.
    Die Genossenchaftstheorie und ihre Rechtsprechung, Berlin: Weidmann, 1887.
    Deutsches Privatrecht, Leipzig: Duncker & Humblot, 1895.
    Das Wesen der menschlichen Verbände, Berlin, 1902.
    Les théories politiques du moyen âge, introduction de F.W. Maitland (Cambridge), trad. par J. de Page, Paris : Sirey, 1914, traduction d’une section du troisième volume Das Deutsche Genossenchaftrecht intitulée Die publicistischen Lehren des Mittelalters.
Giffard (A.-E.) et Villers (R.), Droit romain et ancien droit français : les obligations , 4ème éd., Paris : Dalloz, 1976.
Ginossar (S.), Droit réel, propriété et créance. Elaboration d’un système rationnel des droits patrimoniaux, Paris : LGDJ, 1960.
Girard (P.-F.), Manuel élémentaire de droit romain, Paris: Arthur et Rousseau, 5ème éd. 1911, 8ème éd. 1929, revue par F. Senn, réimpr. 1978, 2 vol.
    - et Senn (F.), Textes de droit romain, 7ème éd. par un groupe de romanistes, Paris: Dalloz, 1967.
Grimaldi (M.), Droit civil. Successions, Paris : Litec, 2ème éd., 1992, 5ème éd. 1998, 6ème éd. 2001.
Grimm (J.), Von der Poesie im Recht, Zeitschrift für geschichtliche Rechtswissenchaft, t.2 (1815) et Kleinere Schriften, t.6, pp. 152-191.
    Deutsche Rechtsalterthümer, Göttinge, 1828, 2 vol..
Guénon (R.), Introduction générale à l’étude des doctrines hindoues, Paris : Guy Trédaniel, 1997, 326 p.
    La crise du monde moderne, Paris : Gallimard, 1973.
Hauriou (M.), Précis de Droit constitutionnel, 6ème éd., Paris : Sirey.
    Principes de Droit public, Paris : Sirey, 1910.
    Précis de droit administratif, 11ème éd., Paris, 1927.
Hegel, Principes de la philosophie du droit ou droit naturel et science de l’Etat en abrégé, Coll. :Bibliothèque des textes philosophiques, Paris : J. Vrin, 1991.
Hobbes (T.), Léviathan (édition anglaise, 1651), trad. F. Tricaud, coll. Philosophie politique, Paris : Sirey, 1971.
Hocine (L.), La consultation et la logique juridique en droit privé par la méthode et l’exemple, Grenoble, 1983.
    La dissertation et la logique juridique en droit privé par la méthode et l’exemple, Grenoble, 1983.
Hotman (F.), Antitribonian, s.n., 1567 (impr. Paris, 1603).
Hulot (H.) et al., Corps de Droit civil Romain, en latin et en français, réimpr. de l’éd. de 1803-1811, Aalen (Allemagne) : Scientia Verlag Aalen, 1979, 17 vol., t.1-7, Digeste, t.8-11, Code, t.12, Institutes, t.13-14, Novelles, Sup. 1-3.
Huvelin (P.), Cours élémentaire de droit romain, Paris : Société anonyme du Recueil Sirey, 1927, t.1.
Ihering(R.von), L’esprit du droit romain, trad. de la 1re éd. (1865) de Geist des römischen Rechts, 2ème éd., Paris : A. Morescq aîné, 1880.
    La lutte pour le droit, trad. de Der Kampf um’s Recht, 9ème éd., Paris, 1890.
Jacob (F.) et al., Code civil, 101ème éd., Paris : Dalloz, 2002.
Jolles (A.), Formes simples, traduit de l’allemand par A.-M. Buguet, coll. Poétique, Paris : Seuil, 1972.
Josserand (L.), Cours de droit civil, 3ème éd., Paris : Sirey, 1940, vol. 3.
Julliot de la Morandière (L.), Précis de Droit civil, publié d’après le Cours élémentaire de Droit civil d’Ambroise Colin et Henri Capitant, coll. Précis Dalloz, 9ème éd., Paris : Dalloz, 1950, t.2.
Kantorowicz (E.), Les deux corps du roi, essai sur la théologie politique au Moyen-Age, trad. de l’anglais par J.-P. Genet et N. Genet, coll. Bibliothèque des histoires, Paris : Gallimard, NRF, 1989 (trad. de The King’s two Bodies. A Study en Mediaeval Political Theology, Princeton University Press, 1957).
    Mourir pour la patrie et autres textes, présentation de P. Legendre, trad. L. Mayali et A. Schütz, coll. pratiques théoriques, Paris : Puf, ( E. Balibar et D.Lecourt), 1984.
Kelsen (H.), Théorie pure du droit, adaptée de l’allemand par H. Thévenaz, 2ème éd. revue et mise à jour, Neuchâtel : la Baconnière, Etre et penser, cahiers de philosophie, 1988.
Krueger et Mommsen (éd.), Corpus Juris Civilis. Weidmannsche Verlagsbuchhandlung, Berlin, 1954, 1968 (édition critique en deux vol.).
Lalande (A.) , Vocabulaire technique et critique de la philosophie. 8ème éd., rev. et augm. Paris : Puf, 1960.
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Le Bras (G.), Histoire du droit et des institutions de l’Eglise en Occident, Prolégomènes, Paris : Sirey, Cujas, 1955, t.1.
Lebrun (D.), Traité des successions, remarques d’Espiard, 5ème éd, Paris, 1743 et 1775.
Legendre (P.), L’amour du censeur. Essai sur l’ordre dogmatique, coll. « Le champ freudien », Paris : Seuil, 1974.
    Jouir du pouvoir, Paris : Editions de Minuit, 1976.
    Le dossier occidental de la parenté, Paris : Fayard, 1988.
Le Play (F.), La réforme sociale en France déduite de l’observation comparée des peuples européens, New York : Arno Press, 1975.
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    Les fondements du droit, 1933.
Lévy Bruhl (L.), L’âme primitive [Paris, Alcan, 1910], coll. Quadrige, Paris : Puf, 1996 (1re ed. 1927).
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    Successions-Libéralités, (t.4/vol. 2, des Leçons de droit civil), Paris : Montchrestien, 2ème éd. par M. De Juglart, 1971, 3ème éd. par A. Breton, 1980, 4ème éd. par A. Breton, 1982, 5ème éd. par L.Leveneur et S. Mazeaud-Leveneur, 1999.
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Montanier (J.-C.), Le contrat, 3ème éd., Grenoble : Presses universitaires de Grenoble, 2000.
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Ourliac (P.) et Malafosse (J. de), Droit romain et ancien droit, Paris: Puf, 1957-1968, (1969-1971), 3 t.
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4. Notes, rapports et conclusions de jurisprudence
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Anonymes
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    Note sous affaire Frécon c/ dame Frécon née Frachon, S. 1914.1.201.
Aynès (L.), note sous Civ. 3ème, 20 nov. 1990, D. 1990, somm. 389.
Battifol (H.), Note sous affaire Mulle, Civ., 11 janv. 1937, S. 1938.1.377.
Baudoin, conclusions sur Chollet, Ch. réun., 5 déc. 1907, D.P. 1908.1.119.
Beignier (B.), note sous affaire Provot, Civ. 1re, 30 juin 1998, Dr. fam. 1998, arrêt n° 161.
Bénabent (A.), Obs. sous affaire. Arnaudin, Civ. 1re, 25 févr 1997, Dr. et patrimoine 50 (juin 1997), pp. 80-81, arrêt n° 398.
Breton, note sous affaire Czelaga, Civ. 1ère, 15 avril 1980, D. 1981.101.
    Note sous affaire Médecin et Lanzaro, Civ. 1ère, 14 déc. 1983, D. 1984.310.
    Note sous affaire Kiéné, Civ. 1ère, 2 juin 1987, D. 1988.137.
Colin (A.), Note sous affaire Caron c. Sourmais, Req. 21 oct. 1902, D. 1907.1.41.
    Note sous affaire Chollet c/ Consorts Dumoulin, D.P. 1908.1.113.
Dagot (M.), Note sous affaire Saint-Ruff, Civ. 1re, 16 juillet 1968, JCP 1969.II.15833.
    Note sous affaire Allier, Civ. 1ère, 26 mars 1974, JCP 1975.II.17970.
    Note sous affaire Consorts Brisset, Civ. 1re, 9 mai 1978, JCP 1979.2.19257.
Derrida (F.) [avec Honorat (A.)], note sous Civ. 1ère, 20 déc. 1993, Defrénois 1994, 35890, pp.1084-1088.
Derruppé, obs. sous Com., 4 mai 1999, Rtd com. 1999, p. 635.
Forgeard (M.-C.), note sous Civ. 1ère, 5 nov. 1991, Defrenois 1992, 35314, p. 895.
Granges, note sous Com., 17 janv. 1956, JCP 1956.II.9601.
Grimaldi (M.), Note sous affaire Cummings, Civ. 1re, 29 juin 1994, D. 1995.88.
    Obs. sous affaire Hennessy et Mortemart, Civ. 1ère, 3 déc. 1996, Defrenois 1997, pp. 409-411.
Honorat (A.) [avec Derrida (F.)], note sous Civ. 1ère, 20 déc. 1993, Defrénois 1994, 35890, pp.1084-1088.
Houin, obs. sous Com., 17 janv. 1956, D. 1956.J.265.
    Obs. sous Com., 17 janv. 1956, Rtd com, 1956.
Jourdain (P.), Note sous affaire Chabarot, Civ. 1ère, 7 juill. 1987, JCP 1988.II.20999.
Labbé, S. 1875.1.249.
    Note sous affaire Akuin, Req., 8 mars 1875, S. 1875.1.449.
    Note sous affaire. Sommier, Civ., 9 févr. 1887, S. 1888.1.5.
    Note sous affaire Touzet, P. 1889.1.481.
Le Guidec, obs. sous affaire Cummings, Civ. 1re, 29 juin 1994, JCP 1995.I.3876.
    Obs. sous affaire Hennessy et Mortemart, Civ. 1, 3 déc. 1996, JCP 1998.I.133.
    Obs. sous affaire. Provot, Civ. 1re, 30 juin 1998, JCP 1999.I.132.
Lemoine, l’arrêt Civ. 2ème du 28 janv. 1954, JCP 1954.II.7978.
Levasseur, note sous Civ. 2ème du 28 janv. 1954, D. 1954, 217.
Lienhard (A.), obs. sous Com. 19 déc. 2000, D. 2001.306.
    Obs. sous Civ. 1ère, 14 juin 2000, D. 2000.AJ p. 318.
Loynes (P. de), note sous affaire Linget, Orléans, 1er juill. 1891, DP 93.1.5.
    Note sous affaire Linget, Req., 7 juill. 1892, D. 93.1.5.
    Note sous affaire Rolland c/ Consorts Deschamps, Civ., 10 juill. 1893, D.P. 1894.1.5.
    Note sous affaire Jourde, Civ., 12 janv. 1909, D. 1910. 1. 33.
Lyon-Caen, Note sous affaire Chollet c/ Consorts Dumoulin, S. 1908.1.5.
Meynial (E.), Note sous affaire Duc de Rivoli, Req., 23 févr. 1891, S.1892.1.
Montredon, note sous affaire Aubert c/ Fougerol, Civ. 1ère, 18 janv. 1989, JCP 1989, éd. N. II.149.
Morin (G.), note sous affaire Aubert c/ Fougerol, Civ. 1ère, 18 janv. 1989, D. 1989.305.
Nachet, rapport sur Civ., 8 mai. 1867, D.P. 67. 1. 309.
Naguet (ou Naquet), note sous affaire Milleret, Req., 13 janv. 1909, S. 1911.1.411 (ou 441).
Nast (M.), Note sous Trib. Brive, 27 janv. 1938, D. 1939.2.53.
Patarin (J.), Note sous affaire Lacombe, Civ. 1re, 23 juin 1964, JCP 1964.II.13819.
    Obs. sous affaire Margot, Civ. 3e, 21 oct. 1980, Rtd civ 1984.348.
    Obs. sous Civ. 3e, 20 févr. 1979, Rtd civ 1981, p. 663.
    Obs. sous affaire Aubert c/ Fougerol, Civ. 1ère, 18 janv. 1989, Rtd civ. (1989), p. 794.
    Obs. sous affaire Cummings, Civ. 1re, 29 juin 1994, Rtd civ. 1995.161.
    Obs. sous affaire Isabel, Civ. 1ère, 10 oct. 1995, Rtd civ. 1996.448.
    Obs. sous affaire Bracco, Civ. 1ère, 20 févr. 2001, Rtd civ 2001.642, n° 3.
    Chron. sous Civ. 1re, 3 déc. 2002, Rtd. civ., 2003.
Périnet-Marquet (H.), obs. sous affaire Bracco, Civ. 1ère, 20 févr. 2001, JCP 2001. éd. G. I.358, n° 5.
Pillebout, note sous affaire Cummings, Civ. 1re, 29 juin 1994, JCP éd. N 1995.II.1745.
Planiol (M.), Note sous affaire Bernigaud, Civ., 11 janv. 1909, DP 1909.1.81.
Regnault-Moutier, obs. sous Civ. 1ère, 14 juin 2000, Act. Proc. Coll. 2000, n°165.
Rémy (Ph.), Note sous affaire Corney, Civ. 1ère, 10 févr. 1981, J.C.P. 1982 éd. G. II.19786.
Revet (T.), obs. sous affaire Bracco, Civ. 1ère, 20 févr. 2001, Rtd civ 2001.916, n° 2.
Savatier (R.), Obs. sous affaire Briet, Paris, 11 mars 1931, Rtd. civ. 1931.626.
    Obs. sous Aix-en-Provence, 3 dec. 1931, Rtd civ. 1932.494.
    Obs. sous affaire Mulle, Civ., 11 janv. 1937, Rtd civ. 1937.404.
    Obs. sous Trib. civ. Seine, 9 janv. 1956, Rtd civ. (1956), p. 563.
    Note sous affaire Casier, Civ. 1ère, 15 févr. 1973, D. 1975. 509.
    Obs. sous affaire Allier, Civ. 1ère, 26 mars 1974, Rtd civ. 1975.349 et 1976.589.
Savatier (X.), note sous Civ. 3ème, 20 nov. 1990, Defrésnois 91, a. 35107.
Sortais note sous affaire Allier, Civ. 1ère, 26 mars 1974, D. 1975.1.41.
Stemmer note sous affaire Margot, Civ. 3e, 21 oct. 1980, JCP éd.N 1981.2.57.
Storck (M.), Chron. sous Com. 19 nov 2002, Banque &Droit 2003-87, p. 45.
Théry (Ph.), Note sous Com., 19 déc. 2000, Defrénois 2001, 37390, p.943.
Tissier (A.), note sous affaire Linget, Req., 7 juill. 1892, S. 93.1.129.
    Note sous affaire Rolland c/ Consorts Deschamps, Civ., 10 juill. 1893, S. 94.1.177.
Vigneau, note sous affaire Aubert c/ Fougerol, Civ. 1ère, 18 janv. 1989, JCP 1990, éd. G. II.21465.
Wahl (A.), Note sous affaire de Martelles, Cass., 17 fév. 1892, S. et P. 1894.1.417.
    Note sous affaire Jolibois, Dijon, 2 déc. 1903, S. et P., 1905.2.89.
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Zénati (F.), Note sous aff. Chabarot, Civ. 1ère, 7 juill. 1987, Rtd civ 1989, p. 582.
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    Note sous Civ. 3ème, 20 nov. 1990, Rtd. civ. 92.147.
    Obs. sous affaire Descamps, Civ. 1ère, 27 oct. 1992, Rtd civ. 1993.614.

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