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DOCTORAT

 

Persona ficta. Etude de la nature juridique de l'indivision, thèse doctorat droit privé, Université de Perpignan, 2008, 815 p.

Résumé : Le droit de l’indivision successorale est influencé par la théorie de la propriété collective. Si l’on fait abstraction de cette doctrine, les règles qu’elle promeut apparaissent en réalité fondées sur ce que l’indivision est érigée en créancière, en propriétaire et en débitrice, c’est-à-dire en personne, au sens propre et juridique du mot, ce que naturellement elle n’est pas. Pour les solutions que dès lors cela condamne, la situation est celle d’une fictio legis. (EN SAVOIR PLUS)

 

Corpus separatum. Essai de contribution à la théorie de la personne juridique, mémoire DEA, EHESS Paris, 1999, 138 p.

 

Direction de recherche : Yan THOMAS et Michel GRIMALDI. Soutenu le 23 juin 1999 devant un jury composé de Yan THOMAS et Marie-Angèle HERMITTE.

 

 

 

ENSEIGNEMENT ET FORMATION

 

2001-2009    Chargé de travaux dirigés, de la licence 1 au master 1, Universités d'Amiens, Caen, Evry, Paris 1 et Paris V,

Matières : droit civil (personnes, biens, successions, obligations, contrats), affaires (commercial, bancaire) et pénal

 

1998-2002    Ingénieur d’études à l’EHESS

Administration du Centre d’étude des normes juridiques, secrétariat de DEA, organisation de colloques

 

Nous savons maintenant que la crise actuelle du droit provient de l'abandon de l'étude du droit romain, c'est-à-dire du droit civil, dans ses racines antiques et médiévales. Héritiers de décennies et de décennies d'expériences et de réflexions menées sur la décadence de notre droit, depuis Savigny jusqu'à Alvaro d'Ors, nous avons appris aussi que la clé de son étude suppose une méthode de lecture et d'interprétation des textes casuistique et dialectique. Mais une telle méthode n'est permise qu'à de petits groupes de cinq à dix individus, et les formes modernes de l'enseignement universitaire de masse, qui y sont de toutes manières hostiles, se l'interdisent. En revanche, elle est à notre portée, et nous aurions le plus grand tort de nous en priver. Nous avons inauguré en 2011 des séances de "disputationes", à Lyon, Paris et Poissy. En 2011-2012 le programme porte sur la lecture des Institutes et du Digeste.

Sites utiles pour l'accès aux sources de travail : link,
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Voir Fragonard et Poussin

 

Toussaint (1851), l’arrêt fondamental du droit des successions

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